Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGISOUND
INTRASON FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3032458
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2010
DIGISOUND de INTRASON FRANCE

Présentation de la marque DIGISOUND

Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGISOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE domicilié(e) 114/126, Avenue d'Alfortville, 94600 CHOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque DIGISOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGISOUND est expirée depuis le 5 juin 2010.

INTRASON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA'I , INTRA-DIGITAL , INTRASON , DIGITALIS , DIGISON , TRANSPARENCE , HANDY , DIGISTAR , INTRASON


INTRASON FRANCE (Société Anonyme) - 114/126, Avenue d'Alfortville, 94600 CHOISY LE ROI - France - SIREN 331161562


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Prothèses auditives.